Bruno Jacquet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bruno JACQUET
Objet:
secrétaire général
INTA2028956S(source BOMI)
délégation de signature
16 Novembre 202016/11/2020
De: Bruno JACQUET
secrétaire général
Objet:
au nom de la directrice
autorite_delegation="Directrice"
INTA2027124S(source BOMI)
délégation de signature
16 Novembre 202016/11/2020
De: Bruno JACQUET
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur
autorite_delegation="Directeur"
INTG2005954S(source BOMI)
délégation de signature
18 Mars 202018/03/2020
De: Bruno JACQUET
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur
autorite_delegation="Directeur"
INTG2003037S(source BOMI)
délégation de signature
17 Février 202017/02/2020
De: Bruno JACQUET
Objet:
secrétaire général
INTG2003031S(source BOMI)
délégation de signature
17 Février 202017/02/2020
De: Bruno JACQUET
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des comptabilités et de l'ingénierie financière
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
date_fin="2020-01-14"
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000039772037(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 202004/01/2020
De: Bruno JACQUET
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des comptabilités et de l'ingénierie financière
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000038720836(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201904/07/2019
De: Bruno JACQUET
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des comptabilités et de l'ingénierie financière
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
TREK1918117S(source BODD)
délégation de signature
02 Juillet 201902/07/2019
De: Bruno JACQUET
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des marchés et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000037618260(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 201817/11/2018
De: Bruno JACQUET
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des marchés et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000037508304(source JORF)
délégation de signature
20 Octobre 201820/10/2018
De: Bruno JACQUET
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des marchés et de la comptabilité
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000035595613(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 201721/09/2017
De: Jacquet (Bruno)
Colonel, génie. Chevalier du 8 mai 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-05-08"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000033342124(source JORF)
promotion
06 Novembre 201606/11/2016
De: Bruno JACQUET
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des marchés et de la comptabilité
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000032861334(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 201609/07/2016
De: Bruno JACQUET
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des marchés et de la comptabilité
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000031941321(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201631/01/2016
De: Bruno JACQUET
administrateur civil, chef du bureau de la synthèse budgétaire, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000030680677(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 201506/06/2015
De: Bruno JACQUET
administrateur civil, chef du bureau de la synthèse budgétaire, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000029527311(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 201402/10/2014
De: Bruno JACQUET
administrateur civil, chef du bureau de la synthèse budgétaire, pour les affaires relatives au budget et au suivi de l'exécution budgétaire
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000028775188(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 201426/03/2014
De: Bruno JACQUET
administrateur civil, chef du bureau de la synthèse budgétaire, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000028172617(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 201310/11/2013
De: Bruno JACQUET
administrateur civil, chef du bureau de la synthèse budgétaire, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026894496(source JORF)
délégation de signature
05 Janvier 201305/01/2013
De: Bruno JACQUET
administrateur civil, chef du bureau de la synthèse budgétaire, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026223155(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201226/07/2012
De: Jacquet (Bruno)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2009
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2009-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000021924075(source JORF)
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Jacquet (Bruno)
Objet:
pour l'année 2009, les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000021573934(source JORF)
promotion
31 Décembre 200931/12/2009
De: JACQUET (Bruno)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2009-08-09"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000021090257(source JORF)
intégration
01 Octobre 200901/10/2009
De: Jacquet (Bruno, Louis, Laurent)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire colonel
Inscription ancienne
Le commissaire lieutenant-colonel
Groupe:
Armée de terre
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee_grade="Commissaire colonel"
JORFTEXT000019982467(source JORF)
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Jacquet (Bruno, Louis, Laurent)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Jacquet (Bruno, Louis, Laurent)
commissaire lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607374(source JORF)
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Jacquet (Bruno)
lieutenant-colonel, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594913(source JORF)
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Jacquet (Bruno)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2001
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
GÉNIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000770435(source JORF)
promotion
20 Janvier 200220/01/2002
De: Jacquet (Bruno, Louis, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Jacquet (Bruno, Louis, Laurent)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Jacquet (Bruno, Louis, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-12-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000000372621(source JORF)
nomination
16 Décembre 199516/12/1995
De: Jacquet (Bruno)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
Les capitaines de réserve
GENIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Jacquet (Bruno, Marie, Louis, Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000180077(source JORF)
diplome
05 Septembre 199305/09/1993
De: Jacquet (Bruno, Marie, Louis, Antoine)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Administration et Recrutement
Rattachés au contingent 1990/10
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000174637(source JORF)
nomination
11 Février 199211/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.